INFERNIA — Informations légales

Conditions générales d'utilisation

Règles d'utilisation du site INFERNIA et du compte joueur. Les achats de gemmes relèvent d'un document distinct.

Version : brouillon de travail, non versionnéEntrée en vigueur : non applicable à ce stade

Brouillon — certaines informations doivent être complétées avant la mise en ligne définitive.

Ce document est un travail préparatoire. Il n'a pas été validé juridiquement, il n'est pas opposable, et les passages signalés restent à établir.

Sommaire — 20 sections
  1. 1. Objet
  2. 2. Champ d'application
  3. 3. Acceptation
  4. 4. Accès au site
  5. 5. Création du compte
  6. 6. Exactitude des informations
  7. 7. Pseudonyme
  8. 8. Sécurité des identifiants
  9. 9. Usage normal du service
  10. 10. Comportements interdits
  11. 11. Fraude, failles et atteintes à la sécurité
  12. 12. Suspension et bannissement
  13. 13. Suppression du compte
  14. 14. Disponibilité et maintenance
  15. 15. Propriété intellectuelle
  16. 16. Responsabilité
  17. 17. Services tiers
  18. 18. Règlement du serveur de jeu
  19. 19. Modification des conditions
  20. 20. Droit applicable

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